Master 2 Droit privé - Droit de la vigne et du vin

Cette formation est destinée à former des cadres de haut niveau, juristes spécialisés, et conférera aux étudiants les compétences exigées pour pouvoir intervenir tant au niveau de l’exploitation productrice qu’au niveau de la mise en marché.
Les débouchés existent dans les domaines les plus variés : administration, organismes professionnels, banques, avocats, notaires, départements juridiques des grandes exploitations, des entreprises de négoce et des distributeurs.

Matières
TD
UE obligatoires
UE 1.1.1 : Géographie viticole
UE 1.1.2 : Histoire du droit de la vigne et du vin
UE 1.1.3 : Initiation à la dégustation oenologique
UE 1.1.4 : Langues
UE 1.1.5 : Comptabilité de l'exploitation vitivinicole
UE 1.1.6 : Fiscalité de l'exploitation vitivinicole
UE 1.1.7 : Droit social viticole
UE 1.1.8 : Droit rural : l'exploitation viticole
UE 1.1.9 : Droit des appellations d'origine et des indications géographiques
UE 1.1.10 : Europe et nouveau monde
UE 1.1.11 : Répression des fraudes et protection du consommateur
UE Formation continue *
UE 1.2.1 : Actualisation des connaissances
UE 1.2.2 : Méthodologie
Sport (points sport de 1 à 15 maximum) à rajouter au total du semestre

Deuxième semestre
Matières
TD Cours

UE 2.1.1 : Organisation commune du marché vitivinicole dans l'Union européenne
UE 2.1.2 : Régime douanier des vins et alcools
UE 2.1.3 : Connaissance de la structure des marchés viticoles
UE 2.1.4 : Connaissance des marchés des cognacs et spiritueux
UE 2.1.5 : Droit interne des marques 20,00
UE 2.1.6 : Droit communautaire des marques
UE 2.1.7 : Droit international des marques
UE 2.1.8 : Droit interne de la vente de vin
UE 2.1.9 : Droit des contrats internationaux
UE 2.1.10 : Maîtrise de la démarche d'exportation des produits
UE obligatoire - Professionnalisation
UE 2.2.1 : Mémoire et stage

Conditions d'accès réglementaires :
- L’enseignement est assuré de mi-octobre à fin mars par une équipe pédagogique composée d’universitaires et de professionnels de la filière viti-vinicole choisis parmi les meilleurs spécialistes (français, européens ou étrangers) dans leur domaine professionnel
Le premier semestre se déroule à l’Institut des sciences de la vigne et du vin à Villenave d’Ornon.
Une partie importante des cours se déroule à Libourne, dans les locaux de l’ACIFOP, émanation de la Chambre de commerce et d’industrie de Libourne à la suite d’une convention conclue entre l’université et la CCI de Libourne. L’ACIFOP met à la disposition du master 2 des locaux, ainsi que des moyens matériels et une salle de documentation spécialisée.

- Contrôle continu et examen terminal

- INSERTION PROFESSIONNELLE
Juriste d'entreprise, manager affaires internationales, responsable export, ingénieur patrimoine,...

Conditions d'accés pédagogiques :
Sans objet

Critères d'admission :
Dossier
Tests
Concours
Entretien

Modalités d'enseignement :
Sans objet

Rythme :
Temps plein